Les soins inopinés qui doivent être réalisés à l’étranger peuvent coûter très chers aux infortunés voyageurs, notamment s’il est question d’hospitalisation. Si vous souhaitez partir en toute sécurité, faites le point sur les assurances dont vous pourriez bénéficier en plus de la prise en charge par la Sécurité sociale et votre complémentaire. Et plus particulièrement sur celles qui sont adossées à vos cartes de crédit.

Les soins engagés par des ressortissants français lors d’un séjour à l’étranger peuvent être pris en charge tout ou partie par l’Assurance maladie. Dans certains cas, même, l’infortuné vacancier n’aura rien à avancer.

En 2015, les Français ont dépensé plus de 215 millions d’euros dépensés pour se soigner hors de l’Hexagone, selon le Centre national des soins à l’étranger (CNSE), une structure hébergée par la caisse primaire de Vannes (56) chargée du remboursement des soins à l’étranger pour les assurés du régime général. Sur ce montant, l’Assurance maladie a remboursé 141 millions d’euros.

C’est un sujet que nous avons déjà abordé dans nos colonnes. Dans cette fiche pratique, par exemple,  sur l’utilisation de la carte européenne d’assurance maladie, ou encore dans notre enquête publiée en juillet 2014 à propos de la marche à suivre afin de se faire rembourser des soins engagés à l’étranger.

Dispense d’avance dans les établissements publics

La Carte européenne d’Assurance maladie atteste des droits à la protection sociale de l’assuré dans son pays d’origine. Elle permet à ce dernier de bénéficier d’une prise en charge des soins réalisés dans l’un des 31 États de l’espace économique européen (EEE, soit les 28 membres de l’Union européenne, l’Islande, le Lichtenstein et la Norvège) ainsi qu’en Suisse. Les soins pris en charge par le système de protection sociale d’un pays sont ensuite remboursés par celui dont dépend chaque patient.

« En 2015, près des deux tiers des dossiers traités et 84 % des remboursements versés concernent des soins au sein de la zone UE-EEE-Suisse », selon le CNSE. En principe, donc, l’assuré ne paye que la part qui reste éventuellement à sa charge. Jusqu’ici, rien de nouveau. Que le périmètre d’action de cette carte s’arrête, dans les textes, aux seuls établissements ou autres structures de soins publics est un fait moins connu.

Clara, une jeune française l’a appris à ses dépens il y a quelques jours. En vacances sur la côte espagnole, elle a dû consulter un médecin pour des douleurs persistantes à l’oreille. « Je suis rentrée dans le premier cabinet que j’ai découvert, témoigne-t-elle. La consultation a duré 5 minutes et m’a été facturée 40 €. Quand j’ai tendu ma carte européenne, le médecin m’a répondu qu’il ne la prenait pas et que je serai remboursée à mon retour ».

Certains soins remboursés au retour seulement

L’explication est simple et le professionnel de santé la lui a fournie : en sa qualité de médecin libéral, il n’est pas tenu d’accepter la carte. Charge donc à Clara de conserver les justificatifs de paiement de cette consultation (et des médicaments prescrits) et de les envoyer à sa caisse primaire à son retour de séjour. Le tout, accompagné du formulaire Cerfa S-3125, disponible au téléchargement sur le site de l’Assurance maladie.

Le cas est fréquent en Espagne particulièrement, rapporte-t-on au CNSE. « Le système de santé public est très engorgé. Il n’est pas rare que les patients soient réorientés vers le privé. Non seulement ils ne peuvent pas bénéficier de l’avance de frais mais en plus ils se voient facturer les soins beaucoup plus chers ». Sur certains actes, la différence de tarif va du simple au quadruple.

On conseille donc, avant d’engager les soins, a fortiori si la facture s’annonce salée, de vérifier que la carte européenne est acceptée. Le portefeuille de Clara se remettra probablement des 40 € que lui a coûtés la consultation. En cas d’hospitalisation, le reste à charge est susceptible, nous l’écrivions déjà l’été dernier, d’être beaucoup plus élevé. C’est vrai en Espagne mais aussi dans tous les autre pays qu’ils fassent partie de l’EEE ou non.

Des restes-à-charge qui donnent le tournis

Invité à fournir des exemples, le CNSE cite le cas d’une hospitalisation de 7 jours en Espagne consécutive à une fracture du fémur dont le coût s’est élevé à 28 856 €. Elle n’a été remboursée par l’Assurance maladie qu’à hauteur de 5 115 €. Autre exemple, celui de ce patient victime aux Etats-Unis d’un infarctus du myocarde qui a nécessité un séjour à l’hôpital d’un peu moins d’une semaine. Montant de la facture : 55 914 € pour un remboursement d’à peine 1 750 €.

Outre-Atlantique, toujours, un autre assuré a perdu connaissance et s’est fait hospitaliser pendant une journée. Il lui en a coûté plus de 10 000 €. A son retour en France (hors des pays qui acceptent la carte européenne, les frais des soins sont à régler sur place), l’Assurance maladie lui a remboursé… 410 €. Mieux vaut donc souscrire avant le départ un contrat d’assurance prévoyant la prise en charge des frais que l’Assurance maladie ne rembourse pas. Ou vérifiez que vous ne bénéficiez pas de garanties spécifiques via notamment votre carte de crédit.

« En vacances, peut-on lire dans une enquête consacrée au sujet publiée durant l’été 2015 dans les colonnes de 60 millions de consommateurs, les cartes bancaires ne servent pas qu’à dépenser de l’argent. Elles incluent des garanties souvent méconnues, mais précieuses pour faire face aux grosses galères et aux petits pépins pouvant survenir en voyage ».

Le point sur les garanties des cartes de crédit

Avance de frais médicaux, rapatriement, prise en charge des frais de transport d’un proche en cas d’hospitalisation, urgence dentaire… Les garanties proposées sont d’autant plus intéressantes que le niveau de gamme de la carte est élevé. C’est ainsi que la carte Visa propose une prise en charge des frais médicaux pouvant aller jusqu’à 11 000 € là où le plafond de couverture de sa grande sœur, la Visa Premier, atteint 155 000 €.

Autre exemple, chez MasterCard, la carte classique couvre les enfants à l’unique condition qu’ils accompagnent son titulaire pendant le voyage. La carte Gold, plus haut de gamme, permet aux ayant droit du titulaire de bénéficier de l’assurance même s’ils voyagent seuls.

A noter qu’en règle générale, l’activation des garanties relevant de l’assistance (rapatriement, avance des frais médicaux, visite d’un proche en cas d’hospitalisation) n’est pas conditionnée au paiement du séjour par la carte de crédit. Les garanties d’assurance (versement d’un capital en cas de décès ou d’invalidité par exemple) ne sont en revanche valides que si la carte a été utilisée pour le règlement de tout ou partie du voyage. On conseille vivement de prendre contact avec l’assureur avant le départ afin de faire le point sur les garanties et sur les conditions dans lesquelles elles s’appliquent.

Contactez votre assureur avant d’engager les soins

Autre précision importante : en cas de pépins à l’étranger nécessitant des soins, une hospitalisation notamment, contactez rapidement – ou faites contacter – le numéro se trouvant au dos de la carte (disponible 7j/7 et 24h/24). Les assureurs n’aiment pas être mis devant le fait accompli.

Confirmation de 60 millions : « il faut contacter le service d’assistance et obtenir son accord avant de prendre toute initiative ou d’engager toute dépense », précisent en chœur les contrats des 6 cartes que « 60 » a épluchés.

Selon le cas de figure, la société émettrice de la carte de crédit peut préférer l’option rapatriement ou encore préférer aiguiller le patient vers un établissement partenaire. Le conseil n’est pas vain : l’assureur peut en effet décider de ne pas activer ses garanties si le voyageur ne s’est pas manifesté en amont des soins. Nombre de litiges entre assurés et assureurs trouvent leur origine dans cette cause.

Malheureusement, en France, on manque de donneuses, ainsi que le rappelle l’Agence de la Biomédecine. En 2014, 501 femmes ont fait un don d’ovocytes, mais l’Agence précise qu’il faudrait 900 donneuses supplémentaires chaque année pour répondre aux attentes des couples qui en ont besoin. C’est pourquoi ces couples sont de plus en plus nombreux à franchir la frontière vers les cliniques de nos voisins, comme l’Espagne, où les donneuses sont beaucoup plus nombreuses.

C’est ce que Céline a fini par faire… Entre Paris et Valence, elle nous raconte un long parcours de 3 ans, à l’issue duquel elle a mis au monde une petite fille.

La prise en charge à Paris

Lorsque j’ai compris que j’aurais des difficultés à tomber enceinte naturellement, j’ai consulté au sein du Groupe Hospitalier Diaconesses. Au départ, les consultations et les examens que je devais passer n’ont pas posé de soucis financiers puisque tout était pris en charge à l’hôpital. Cependant les délais étaient très longs. Par la suite nous sommes passés en cabinet privé, et là les choses se sont compliquées car chaque consultation coûtait entre 80 et 120€, mais j’appréciais le confort des délais raccourcis. Enfin, quand on a su qu’il fallait qu’on envisage le don d’ovocytes, nous avons frappé à la porte de l’hôpital Tenon qui était proche de chez nous.

Et si on passait par l’Espagne ?

L’idée de partir à l’étranger avait commencé à nous effleurer et sans le citer pour ne causer de tort à personne, c’est un des médecins que nous avons rencontrés durant ce long parcours qui nous a confié que le don d’ovocytes serait plus rapide en passant par l’étranger.

En France, on nous annonçait plusieurs années d’attente, bien que ce délai puisse être raccourci si une femme de notre entourage se proposait d’être donneuse… non pas pour nous mais anonymement pour un autre couple, en bref si nous facilitions le « recrutement » de nouvelles donneuses. Cela a été notre cas. Une de mes amies s’est proposée. Mais même avec son aide, la procédure espagnole s’est révélée plus rapide…

Nous nous sommes donc assez vite renseignés sur le don d’ovocytes en Espagne. Il se trouve qu’une amie de mon frère était également passée par l’Espagne pour un don d’ovocytes et elle m’a beaucoup aidée à y voir plus clair. Elle m’a orientée vers l’association Maia, qui m’a soutenue dans ma démarche. Les femmes de l’association m’ont notamment expliqué comment monter mon dossier. Ce dossier était à transmettre à la clinique espagnole, afin qu’elle prépare ma venue, mais aussi à l’Assurance Maladie en France qui rembourse une partie des frais espagnols.

Je suis passée par la même clinique que l’amie de mon frère, à Valence, qui en avait été très contente. Je n’ai même pas cherché ailleurs et l’association Maia m’avait confirmé que c’était un bon établissement. La clinique nous a annoncé 3 à 6 mois d’attente mais dans la mesure où nous ne savions pas trop où nous mettions les pieds en partant à l’étranger, nous sommes restés également inscrits à Tenon.

Départ imminent pour l’Espagne

Le médecin de la clinique espagnole était en fait une femme française. Cela m’a rassurée d’avoir une interlocutrice qui parle ma langue, car il est quand même question de sujets très techniques sur le plan médical. Dès la prise de contact avec la clinique espagnole, j’ai également été orientée vers un médecin parisien. Les deux travaillaient donc en binôme sur mon cas. Le médecin parisien m’a suivie avant mon départ pour Valence car il y a à nouveau un traitement à prendre. Il travaillait en cabinet libéral mais le traitement était remboursé par l’Assurance Maladie. Heureusement d’ailleurs car les médicaments sont extrêmement chers.

Il y a d’abord eu un premier voyage à Valence fin septembre. C’est monsieur qui a travaillé durant ce premier séjour durant lequel l’équipe de la clinique a recueilli son sperme. Le 31 décembre suivant on nous a annoncé qu’il y avait une donneuse qui correspondait à mon profil, car bien entendu, ils font en sorte que les principaux critères physiques de la donneuse soient proches de ceux de la receveuse.

Nous avons donc planifié le transfert d’embryons pour le 17 février suivant.

Je dois dire que j’ai été très agréablement surprise par la prise en charge sur place. Humainement, je n’ai jamais rencontré en France de professionnels de santé aussi empathiques que ceux que j’ai rencontrés en Espagne. J’ai eu le sentiment qu’ils étaient dans une autre démarche que chez nous. Sur le plan matériel, comparativement à ce que j’ai vécu à Diaconesses ou Tenon, j’avais l’impression d’être dans un hôtel 5 étoiles. Quand on arrive à la clinique, on nous prend nos valises, tout est très beau, très propre. Cela ressemble presque à un voyage organisé. Mais évidemment le prix était en adéquation.

Il n’est pas nécessaire de dormir à la clinique. Il y a d’abord eu une consultation à notre arrivée et le lendemain, le transfert d’embryons a eu lieu et a duré 2 ou 3 heures. Si on l’avait voulu, on aurait pu faire l’aller et le retour dans la même journée, bien que le médecin préconise de rester sur place une nuit après le transfert.

La clinique propose d’ailleurs une liste d’hôtels à proximité pour tous les budgets. Nous avions plutôt fait le choix de louer un appartement sur un site de location entre particuliers. Nous venions évidemment pour le transfert avant tout, mais je crois qu’on avait aussi besoin de décompresser, de penser un peu à autre chose pour ne pas nous mettre trop la pression et nous en avons profité pour faire un peu de tourisme.

La chance a été de notre côté… Ce 17 février, ils m’ont implanté 2 embryons, et l’un d’eux a tenu le coup pour que je donne naissance 9 mois après à notre fille !

En tout, cela nous a coûté environ 6 000€ et l’Assurance Maladie nous a remboursé pas loin de 2 000€ sur présentation des factures. Une partie de nos billets d’avion a même été prise en charge. En revanche, il a fallu bien entendu faire l’avance totale des frais. Du côté de ma complémentaire santé, j’ai obtenu quelques remboursements, mais uniquement sur des frais qui ont eu lieu en France.

Des conseils ?

Le don d’ovocytes en Espagne, dans les conditions que j’ai vécues, est une démarche que je renouvellerai et que je recommanderai sans hésiter. Mais j’ai une petite réserve concernant la prise en charge psychologique. En France, il y a un suivi psychologique obligatoire pour bénéficier du don d’ovocytes. Nous avions d’ailleurs rencontré un psychologue à Tenon, avec qui nous avions abordé notamment le fait de savoir si nous dirions ou non à notre enfant, le moment venu, comment il avait été conçu. Puis les choses se sont finalement déroulées en Espagne où un accompagnement psychologique est proposé sans être obligatoire. Je n’en ai pas ressenti le besoin sur le coup. J’étais sûre de moi, motivée. Mais je pense qu’en fait cela aurait été vraiment bénéfique que quelqu’un nous écoute davantage. Avant de partir en Espagne, j’étais sûre de tout vouloir dire à mon enfant sur l’aventure de sa naissance. L’ensemble de notre entourage étant au courant, je n’y voyais pas de tabou et je ne voulais pas prendre le risque qu’il l’apprenne un jour par un tiers. Mais aujourd’hui je n’en suis plus si sûre. Je trouve cela plus compliqué maintenant que notre fille est là. J’ai encore un peu de temps pour me poser la question car elle n’a que 18 mois, mais finalement ce don d’ovocytes qui était tout simplement pour moi un moyen médical de devenir maman se révèle certains jours un peu perturbant…

Prise en charge par la Sécu de soins effectués ailleurs en Europe, comment ça marche ?

Que vous ayez besoin de soins de façon urgente et imprévue au cours d’un séjour dans un autre pays européen, ou que votre démarche s’inscrive plutôt dans le cadre de soins programmés que vous avez choisi de réaliser à l’étranger, il est possible d’obtenir leur prise en charge totale ou partielle par l’Assurance maladie, si vous suivez la bonne procédure.

Afin d’expliquer les différentes modalités possibles en fonction du cas dans lequel on se trouve, le CISS propose une vidéo de sensibilisation :

 En résumé, il faut se rappeler que :

• pour les soins non programmés, le plus simple est de disposer de sa « carte européenne d’assurance maladie » lorsqu’on se rend dans un pays européen ;
• pour les soins programmés, il faudra d’abord passer par une demande d’autorisation préalable auprès de sa Caisse primaire d’Assurance maladie (CPAM), puis lui envoyer le formulaire de remboursement une fois les soins réalisés et payés.